Le droit d’auteur appliqué aux maquettes numériques et à leur contenu: VIDEOS
15 - Le BIM manager et le droit d'auteur sur la maquette
03 décembre 2024
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Durée: 02:50
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Maître Bellenger nous fera ses observations sur les rôles potentiels du BIM manager dans l’appréhension des droits d’auteur sur la maquette BIM dans le process BIM.
De même, sera abordée la gestion de ces droits dans le contrat, à des fins de sécurisation de ceux-ci et de sécurisation du process.
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Le droit d’auteur appliqué aux maquettes numériques et à leur contenu
00 - Introduction
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01 - Avant-propos
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02 - Sommaire
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03 - Les principes du Droit d’auteur : conditions de la protection
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04 - Identification des auteurs
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05 - Contenu des droits
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06 - Sanction des droits
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07 - Identification de ces œuvres
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08 - Spécificités des droits d’auteur relatifs à ce type d’œuvre
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09 - Suite des spécificités des droits d’auteur relatifs à ce type d’œuvre
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10 - Les droits d’auteur concernés par le BIM
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11 - Phases conception et réalisation
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12 - Phase exploitation-maintenance
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13 - Résumé des droits d’auteur concernés par le BIM
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14 - Droit d’auteur sur la maquette numérique : entant qu'œuvre de l’esprit
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15 - Le BIM manager et le droit d'auteur sur la maquette
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16 - La maquette en tant que base de données
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17 - Conclusion
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