Le droit d’auteur appliqué aux maquettes numériques et à leur contenu: VIDEOS
04 - Identification des auteurs
03 décembre 2024
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Durée: 01:56
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Plusieurs cas peuvent se présenter : un auteur unique, plusieurs auteurs, plusieurs contributeurs, plusieurs auteurs successifs. Il s’agit donc en premier lieu d’identifier si l’œuvre est le fruit d’un auteur unique ou si l’œuvre est collective, dérivée ou relève de la collaboration.
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Le droit d’auteur appliqué aux maquettes numériques et à leur contenu
00 - Introduction
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01 - Avant-propos
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02 - Sommaire
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03 - Les principes du Droit d’auteur : conditions de la protection
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04 - Identification des auteurs
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05 - Contenu des droits
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06 - Sanction des droits
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07 - Identification de ces œuvres
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08 - Spécificités des droits d’auteur relatifs à ce type d’œuvre
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09 - Suite des spécificités des droits d’auteur relatifs à ce type d’œuvre
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10 - Les droits d’auteur concernés par le BIM
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11 - Phases conception et réalisation
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12 - Phase exploitation-maintenance
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13 - Résumé des droits d’auteur concernés par le BIM
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14 - Droit d’auteur sur la maquette numérique : entant qu'œuvre de l’esprit
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15 - Le BIM manager et le droit d'auteur sur la maquette
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16 - La maquette en tant que base de données
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17 - Conclusion
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