Droits intellectuels et convention BIM

D'accord, maintenant que cela est clarifié je vais pouvoir vous orienté plus facilement. Alors, au vus de mes connaissances et dans un cadre idéal, la convention BIM est rédigé par l'architecte ou par l'groupement de maîtrise d'ouvrage.

Dans le premier cas, l'architecte peux avoir les même droit de propriété intellectuel que pour un contrat ou un document informatif (je ne saurais dire les quelles exactement)

Pour le second, la complexité augmente du au multiples acteurs dans la rédaction sauf si la rédaction de la convention est clairement attribué et défini dans d'autres document lié au groupement et étant antérieur.

N'étant pas juriste, je vous transmet le code de la propriété intellectuel français. Je préviens, le document est assez long.

Bonjour Raphaël,

Je vous remercie pour votre réactivité, effectivement il y'a un mélange entre les 3 nominations malheureusement, pour moi la convention définie les démarches à suivre par tous les intervenants du projet (procédures d’échange, validation, production, organigramme, réunion, codification...) et elle doit être établie à la phase APS du projet, et la charte c'est purement relative à la maquette numérique (maquette de référence, code couleur, gabarit utilisé, arborescence, management des maquettes et partage....) et ça évolue suivant le besoin, et le protocole pour moi ce n'est qu'un synonyme de la convention.
bien-sur ce que je trouve pas sur internet, y'a pas une explication concrète, je vous parle juste des nominations utilisés sur la majorité des projets ici au maroc.

Cordialement


Amine